Consultez le Guide Construction bois/biosourcés et documents d’urbanisme

Ce guide peut également être utile aux maîtres d’ouvrage souhaitant utiliser les outils de dérogation ou de bonus prévus par la loi. Il explique plus précisément comment appliquer certains articles du code de l’urbanisme et du code de la construction et de l’habitation concernant le bonus de constructibilité et la dérogation de hauteur pour les constructions exemplaires.

Le bois est par nature un matériau qui capture le carbone présent dans l’atmosphère, et qui est renouvelable. L’utilisation de produits et systèmes constructifs bois permet aux constructions qui les mettent en œuvre de réduire leur émission de Gaz à effet de serre sur l’ensemble de leur cycle de vie, et de stocker du carbone sur le long terme. La loi ELAN met ainsi en avant les propriétés des matériaux biosourcés et leur capacité de stockage carbone. Cet atout est également un levier important pour l’atteinte des objectifs de la SNBC (Stratégie nationale bas carbone). Le Ministère de la transition écologique met donc en œuvre des outils d’accompagnement au développement de de la filière bois Française, particulièrement sur le volet construction.

Consultez le guide sur la page du ministère dédiée à la filière bois construction